La métropole marseillaise prend neuf mois de retard
Annoncée en fanfare en septembre par le premier ministre, la métropole devait naître au lendemain des municipales de mars 2014. Entre retard de la loi et complications liées à la fusion de six collectivités, ça devrait être plutôt pour 2015.
Personne ne pensait que ça se ferait en un claquement de doigt, mais pas grand monde ne s'attendait à une échéance aussi lointaine : selon nos informations, la date de naissance de la métropole Aix-Marseille-Provence est désormais fixée au 1er janvier 2015. Pourtant, en conférence de presse il y a tout juste un mois, Marylise Lebranchu a été claire : "Il ne faut pas perdre trop de temps. Il faut que le nouvel outil soit opérationnel après les élections municipales de 2014". Dans son allocution de clôture la ministre chargée de la décentralisation insistait notamment sur "l'urgence économique et sociale" qui motive cette transformation de six intercommunalités (Marseille, Aix, Aubagne, Martigues, Fos/Istres et Salon) en une seule d'1,8 million d'habitants.
La première pierre devait être la présentation du projet de loi en janvier suivi rapidement de la mise en place d'un "outil de préfiguration" chargé de donner du corps à la future intercommunalité. On n'a toujours pas de nouvelles de cet outil, qui devrait comprendre deux groupes, représentant les élus et la société civile. Et pour cause : comme l'a révélé la Gazette des communes, la présentation en conseil des ministres de la loi ne se fera que début mars. Surtout, pour des raisons de calendrier, elle ne pourra pas être adoptée avant la fin de l'année, alors qu'à Marseille, la ministre tablait sur une adoption "cet été".
Pour l'instant, l'Etat se refuse à communiquer sur ce sujet et les interlocuteurs joints par Marsactu reconnaissent être encore dans le flou. "La loi est prête pour toute la France, sauf pour Marseille Provence", si l'on en croit un élu qui s'est récemment entretenu avec la ministre. Mais tous se rejoignent sur un point : la métropole ne démarrera pas comme annoncé après les municipales de 2014, les six intercommunalités continuant d'assurer l'intérim jusqu'au 1er janvier 2015.
Transition démocratique ?
Vendredi, au cours d'une cérémonie de voeux, Jean-Claude Gaudin (UMP) et Eugène Caselli (PS) ont livré un numéro de duettistes à contre-emploi. "Monsieur Caselli vous allez me forcer à dire que le gouvernement a du courage, et bien je vous le dis, sur ce sujet métropolitain il en a", a lancé le maire de Marseille au président de la communauté urbaine. Courageux peut-être, mais certainement pas téméraire : "S'il faut prendre un peu plus de temps on le prendra, on ne construit pas un territoire métropolitain contre l'avis d'une majorité de maires", a fait écho le socialiste.
Ce report est évidemment de nature à calmer le jeu avec les nombreux maires anti-métropole du département. Il ne se fait toutefois pas sans raisons objectives : "C'est un peu comme une entreprise qui fusionne, il faut une période de transition, il y a des contrats, des conventions", commente Mario Martinet, président du groupe PS au conseil général, qui suit de près le dossier. Il y a aussi la question des agents territoriaux, qui obéissent à plusieurs employeurs et de nombreux statuts. Sans compter qu'il apparaît compliqué de chambouler le paysage syndical avant les élections professionnelles prévues fin novembre ou début décembre.
Cette nouvelle donne appelle quand même des interrogations. Les citoyens vont-ils élire en mars 2014 des conseillers qui ne siègeront que 9 mois dans leurs six intercommunalités vouées à la disparition ? Ou bien ces élus intégreront ensuite les conseils des territoires évoqués pour gérer les compétences de proximité ? Surtout, les conseillers métropolitains seront-ils désignés directement par les électeurs en mars ou, de manière indirecte, par les conseils municipaux de chaque commune dans le courant de l'année ? En se donnant le temps de faire sauter des blocages, le gouvernement crée peut-être un nouveau casse-tête.
Par Julien Vinzent, le 28 janvier 2013
